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[Code] Status de l'Assemblée Héraldique

 
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Adrien Von Stauffacher
Hérauderie

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Inscrit le: 29 Nov 2009
Messages: 13
Localisation: Lausanne

MessagePosté le: Jeu 10 Déc - 14:11 (2009)    Sujet du message: [Code] Status de l'Assemblée Héraldique Répondre en citant

Citation:
ASSEMBLEE HERALDIQUE DE LA CONFEDERATION HELVETIQUE  
  
Préambule:    

L'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique est une hérauderie de rang national.    

L'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique est une institution de la Confédération Helvétique. Elle se veut indépendante des autorités cantonales et confédérales dans ses décisions. Dans un souci d'indépendance, l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique n'est pas soumise à leur autorité. Elle leur doit cependant allégeance totale et obéissance en tout temps.   

I/ Des Instances Internes de L'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique.    
I/-A Le Collège Héraldique de Confédération Helvétique    

Le collège Héraldique de Confédération Helvétique regroupe tous les Hérauts Helvètes, il est présidé par le Maréchal d’Armes. Lors des votes au sein du Collège Héraldique, en cas d'égalité, la voix du Maréchal d’Armes comptera double.    

Le Collège Héraldique de Confédération Helvétique a toute autorité sur les questions d'ordre Héraldique en Confédération Helvétique.    

Le Collège Héraldique est l'organe décisionnaire de l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique.    

II/ Des Personnels de L'assemblée Héraldique de Confédération Helvétique.    
II/-A Des Traducteurs    

L'Assemblée Héraldique de confédération Helvétique est libre, dans un souci d'une meilleure compréhension de ses procédures, de son travail, de ses décrets, de s'attacher les services de traducteurs.    

II/-B Des Poursuivants d'Armes    

Les Poursuivants d'Armes (ou aspirants Hérauts) : tout helvète peut aspirer à devenir Poursuivant d'Armes de l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique à la condition qu'il n'ait pas été reconnu coupable de brigandage, de Trahison, de Trouble à l'Ordre Public ou de Haute Trahison envers la confédération helvétique ou un de ses cantons. C'est le Prime Héraut qui nomme à la charge de Poursuivant d'Armes.     

Si un poursuivant d'armes se voit reconnu coupable de Trahison, de Trouble à l'Ordre Publique ou de Haute Trahison par un tribunal cantonal ou confédéral, le prime Héraut a seul toute autorité pour décider de le démettre de ses fonctions.    

Tout poursuivant d'armes est libre de démissionner à la condition qu'il la porte à la connaissance du Prime Héraut.    

II/-C Des Hérauts d'Armes    

Le Héraut d'Armes est un Poursuivant d'Armes dont le Collège Héraldique a reconnu les talents graphiques et la bonne maîtrise des sciences Héraldiques.    

C'est le Prime Héraut qui soumet au vote du Collège Héraldique la promotion d'un Poursuivant d'Armes à la charge de Héraut d'Armes. Le poursuivant d'armes ne devra avoir été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public, de Trahison, de brigandage ou de Haute Trahison envers la Confédération Helvétique ou un de ses cantons.    

Le vote se fera à Bulletin ouvert, il se tiendra sur une durée de 48 heures et la décision se fera à à la majorité simple des suffrages exprimés. Une fois le vote clos, l'urne et les bulletins seront brûlés quelque en ait été l'issue dans un souci d'harmonie entre les différents personnels héraldiques. Seul le résultat final, c'est à dire si la promotion à été ou non approuvée par le Collège Héraldique, sera rendu public.    

Chaque Héraut d'Armes recevra la responsabilité d'une seule greffe, chaque Héraut d'Armes pourra également être associé à 2 autres greffes.   

Si un Héraut venait à être reconnu coupable d'un quelconque délit ou crime envers la Confédération Helvétique ou un de ses cantons, le Prime Héraut aurait toute liberté à lancer un vote sur le maintien en fonction ou non du Héraut en question. Ce vote se fera à la majorité simple et à bulletin ouvert, il durera 48 heures, le héraut incriminé en sera exclut.    

Si le héraut d'Armes venait à être reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public, de Trahison ou de Haute Trahison envers la Confédération Helvétique ou un de ses cantons, le Conseil Confédéral aura toute autorité pour voter la radiation ponctuelle ou définitive de l'Assemblée Héraldique de Confédération Héraldique du héraut incriminé après concertation avec le Prime Héraut.    

Tout Héraut est libre de démissionner à la condition qu'il ait préalablement porté sa volonté de le faire à la connaissance du Prime Héraut.    

II/-D Du Maréchal d’Armes    

Le Maréchal d’Armes est responsable de toute l’organisation de l’AHCH qu’il préside. Il est chargé de communiquer avec les hérauderies des autres pays, de veiller au bon fonctionnement de l’hérauderie Nationale, et de ratifier les nominations des membres de l’AHCH avant de les soumettre au vote.    

Le Maréchal d’Armes est nommé par le conseil confédéral pour une durée de trois mois. Son mandat est reconduit tacitement une fois ce délai échu si le conseil confédéral ne présente pas d’autre candidat. Le Maréchal d’Armes est tenu au devoir de réserve et de fidélité à la confédération. Il est soumis aux même règles pénales que tout conseiller confédéral.     

La destitution du Maréchal d’Armes doit être motivée par le conseil confédéral par des raisons valables, telles que TOP, HT, T, ou Brigandage. Le changement de conseil confédéral n’induit pas un changement du Maréchal d’Armes.    

IV/ Organisation du travail au sein de l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique    
IV/-A dispositions générales.    

L'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique se décomposera en 4 grandes greffes.    

Chaque grande greffe se déclinera en autant de greffe qu'il y a de langues officielles en Confédération Helvétique.    

IV/-B De la Greffe des Blasonnements.   

Le personnel en charge de la greffe es blasonnement aura pour mission la satisfaction des demandes de blason des helvètes. Le Héraut d'Armes responsable de cette greffe recevra la dénomination de Héraut ès blasonnement.    

IV/-C De la greffe des sigillographies    

Le personnel en charge de la greffe des sigillographies aura pour mission de confectionner des sceaux et de les enregistrés pour le compte d'Helvètes ou d'institutions helvétiques.    

Le Héraut responsable de cette greffe recevra la dénomination de Héraut ès sigillographie Généalogie.    

IV/-D De la Greffe des généalogies.   

Le personnel associé à cette greffe aura pour mission l'enregistrement des familles Helvètes ainsi que de régler les questions de succession.    

Le Héraut responsable de cette greffe recevra la dénomination de Héraut ès Généalogie.    

IV/-E De la greffe des vassalités    

Le personnel associé à cette greffe aura pour mission la régulation de tout e qui a trait à la vassalité.    

Le Héraut d'Armes responsable de cette greffe recevra la dénomination de héraut ès vassalité.    

V/ Du manquement à ses devoirs    

Tout poursuivant d'armes ou Héraut de l'AHCH pourra être déchu de ses fonctions par le Maréchal d’Armes pour au minimum une des raisons suivantes: manquements à ses devoirs, comportements jugés inadmissibles, HT, TAOP, T, ou E.   

Le Maréchal d’Armes pourra être démis de ses fonctions pour les raisons précédemment citées par un vote à la majorité simple du conseil confédéral.    

VI/ Des ordres de chevalerie    
VI/-A De la reconnaissance d'un ordre de chevalerie    

Un Ordre de Chevalerie ne pourra être reconnu par l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique s'il remplit les modalités énoncées par décret par elle. Figurera parmi ses modalités l'allégeance à un canton de Confédération Helvétique et la reconnaissance de celle-ci par le canton en question. Chaque canton aura la liberté de reconnaître ou non l'ordre en question.    

L'Ordre pourra disposer d'une Commanderie sur un fief relevant de l'autorité du canton auquel il fera allégeance.    

La demande de reconnaissance se fera au Maréchal d’Armes.    

VI/-B Du Prosélytisme.    

Un Ordre ne devra pas faire de prosélytisme, de campagne de recrutement ailleurs que dans les cantons où il est reconnu.    

Toute violation de cette disposition entraînera un procès devant le tribunal Confédéral pour Trouble à l'Ordre Public.    

VII/ Des Familles Helvètes    

Tout Helvète pourra faire reconnaître sa famille par l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique si celle ci est conforme aux modalités définies par décrets par l'Assemblée Héraldique de confédération Helvétique. La demande de reconnaissance se fera à la Greffe de généalogie de l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique. Une famille reconnue sera enregistrée dans les registres généalogiques de la Confédération Helvétique.    

VIII/ De la réservation de Meubles ou de Blasons    
VIII/-A De la demande de réservation.    

Toute Famille helvète reconnue par l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique, tout ordre reconnu par l'Assemblée Héraldique de Confédération Helvétique pourra faire réserver à son unique usage son blason ou un des meubles de celui-ci.    

La demande de réservation sera à déposer au bureau du Maréchal d’Armes par le responsable de la famille ou de l'ordre concerné; elle devra être explicitement motivée. Le Maréchal d’Armes à toute autorité pour accepter la requête ou au contraire de la refuser s'il ne la juge pas raisonnable.    

VIII/-B Des blasons des cantons et des territoires attenants    

Les blasons des Cantons et des territoires attenants sont De Facto réservés à l'avoyer local et au suzerain du fief en question le cas échéant.    

VIII/-C De la violation de la présente disposition.    

Tout Helvète pourra se verra intenter un procès pour Trahison devant la cour de justice confédérale s'il viole la présente disposition.    

IX/ De la justice    

L'AHCH, par l'intermédiaire du Maréchal d’Armes pourra se porter partie civile devant tous les tribunaux d'Helvétie pour des questions portant à l'Héraldiques.    

X/ De la noblesse.    
X/-A De la noblesse Helvète    

On distingue deux types de noblesse :    

Arrow        Titres de Noblesse accordés par le conseil confédéral ou par les cantons en reconnaissance du travail accompli.    

Arrow        Titres de Noblesse soutenus. Le Maréchal d’Armes a autorité pour juger de la valabilité et de la conséquence de la soutenance.    

 Pour être reconnu, un Titre de Noblesse doit être accompagné d’un document attestant sa validité et son origine.    

La Noblesse dite « Allopass » n’est pas reconnue valable par l’AHCH. Le fait de porter une signature ou de prétendre au Titre de Noblesse en Taverne n’est pas suffisant pour requérir la reconnaissance d’un Titre.    

X/-B De la noblesse Etrangère    

Le Collège Héraldique de Confédération Helvétique se réserve le droit de reconnaître ou non les noblesses étrangères. Sont de Facto Reconnues les noblesses reconnues par les assemblées Héraldiques étrangères.    

X/-C Des droits de la Noblesse Helvète et Etrangère sur le territoire Helvétique    

Les Titres de Noblesse Helvétiques sont des titres honorifiques qui ne donnent aucun droit spécifique au porteur.     

XI/ De la modification des présents statuts.    

Les présents statuts pourront être amendés unilatéralement par le collège Héraldique de Confédération Helvétique.    
  



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MessagePosté le: Jeu 10 Déc - 14:11 (2009)    Sujet du message: Publicité

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